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& Création du site
Air Energie
Bordeaux / Lyon / Clermont-Ferrand

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Air Energie, installateur RGE QualiPAC Bordeaux, Lyon, Clermont-Ferrand. Air Energie, installateur RGE QualiPAC Bordeaux, Lyon, Clermont-Ferrand.
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E-mail : demande@airenergie.org
Tél. : 05 64 52 00 07

Directeur de publication

Air Energie SAS

Directeur de publication : Nicolas Guyonneau
AIR Energie SAS
RCS Bordeaux 814 570 677
TVA Intracom FR 64 814 570 677
Siège social : 9 allées Cantillac, 33370 Pompignac
E-mail : demande@airenergie.org
Tél. : 05 64 52 00 07

Création du site internet

Création graphique & Développement sur-mesure

Hervé Augoyat, agence web à Lyon
www.ah-book.com
Création graphique et Design d'interface (webdesign), Développement sur-mesure, Animation et interaction, Adaptations responsive du site (du mobile aux plus grandes résolutions), Validation W3C, Outil d'administration sur-mesure, Optimisation pour le référencement, réalisés par Hervé Augoyat.
Site web réalisé en collaboration avec les équipes Air Energie et de manière sur-mesure afin de présenter les différents services de la société et proposer une expérience utilisateur claire et qualitative au fil de la navigation.

Rédaction des textes, Photographies & Images

Contenu texte réalisé en collaboration avec les équipes Air Energie.
Une partie des textes présentés ont été rédigé par Aurélie Alex.
Une partie des photographies présentées sur le site proviennent directement des réalisations de la société Air Energie. Les images d'illustration des différents domaines d'activités proviennent également des marques des produits installés et d'images libres de droits.

Hébergement

OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
www.ovhcloud.com

Conditions générales d’utilisation du site

1. Description des services fournis.

Le site airenergie.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Air Energie s’efforce de fournir sur le site airenergie.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site airenergie.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site airenergie.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Air Energie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Air Energie.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité.

Air Energie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site airenergie.org, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées : usage d'un navigateur internet récent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Air Energie ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site airenergie.org.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Air Energie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Air Energie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

4. Traitement des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Air Energie ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site airenergie.org : le traitement des demandes envoyées à travers les formulaires de contact. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors demandé à l’utilisateur du site airenergie.org s'il accèpte les termes et conditions d'utilisation.

Aucune information n'est sauvegardée dans une base de données lors de l'envoi des formulaires de contact. Les informations sont directement envoyées par e-mail à l'administrateur du site afin de traiter la demande. L'e-mail est ensuite supprimé après traitement.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

5. Cookies et services externes.

A l’occasion de l’utilisation du site airenergie.org, peuvent êtres recueillies des informations permettant le suivi statistique des visites du site à travers le service externe Google Analytics / Tag Manager.

La navigation sur le site airenergie.org est donc susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues ont vocation à permettre la mesure de fréquentation du site. Nous n'utilisons aucune autre information si ce n'est le décompte du nombre de visite sur nos pages.

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6. Liens hypertextes.

Le site airenergie.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Air Energie. Cependant, Air Energie n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

7. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site airenergie.org est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

8. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

9. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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